Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ANDRINES
ISSARTIER André

Numéro de dépôt :
1677996
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
20/06/2011
DOMAINE DES ANDRINES de ISSARTIER André

Présentation de la marque DOMAINE DES ANDRINES

Déposée le 20 juin 1991 par la société ISSARTIER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES ANDRINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ISSARTIER André domicilié(e) rue des écoles, 30390 DOMAZAN (dossier no 2200893) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 639 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Melle Délicia ISSARTIER domicilié(e) (dossier no 2200893) - France.

La marque DOMAINE DES ANDRINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES ANDRINES est expirée depuis le 20 juin 2011.

ISSARTIER André a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CHARRETTES , DOMAINE DES DELICES , DOMAINE DES ANDRINES


ISSARTIER André - rue des écoles, 30390 DOMAZAN (dossier no 2200893) - France - SIREN 391639267


Melle Délicia ISSARTIER - (dossier no 2200893) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2001 n°2200893 - Publication au BOPI 2001-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Vins